Mentions légales
Editeur (l’établissement) :
Collège de l'Astarac
Avenue d'Artagnan 32300 Mirande
Tel : 05.62.66.52.65
Directeur de publication
M. Cédric MICHEL, Chef d'établissement
Hébergeur :
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse
Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES
Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification
En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification des données qui vous concernent. Ces droits s'exercent par voie postale auprès de l'établissement.
Déclaration à la CNIL
n° de déclaration :b9E0108173d
date de déclaration : 30-11-2011
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)
Charte d'utilisation de l'ENT
Charte ENT Midi-Pyrenees